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1er demandeur

2. informations générales sur le contrat

3. informations générales sur le cheval à assurer

4. questions de santé concernant le cheval à assurer

Un éventuel examen de santé (examen d'achat) par le vétérinaire doit être effectué selon le formulaire séparé. Les frais sont à la charge du sont pris en charge par le demandeur.

5) Couvertures d'assurance demandées

La prime, peut changer en fonction des changer en fonction de la réponse aux questions de la demande. Si c'est le cas, ou si le cheval n'est assuré qu'avec une réserve Si l'assurance ne peut être souscrite qu'avec une réserve, vous en serez informé avant que le contrat d'assurance ne soit signé. contrat d'assurance est établi. Si le cheval est assuré aux conditions standard le contrat d'assurance est établi directement et envoyé par courrier électronique. vous est envoyé par voie électronique.

Le site prime peut changer en fonction de vos déclarations ultérieures. Dans ce cas, ou si le cheval ne peut être assuré qu'avec exclusion ou avec une condition spéciale, vous serez averti informé avant que le contrat d'assurance ne soit établi. Si le cheval est accepté dans les conditions conditions standard, le contrat d'assurance sera émis directement.

6. justification de la somme assurée

L'indemnité qui découle du contrat d'assurance contrat d'assurance est la valeur la plus basse entre la somme d'assurance somme assurée et la valeur marchande du cheval au moment du sinistre. sinistre, en fonction de la valeur du cheval. En cas de sinistre, il appartient au preneur d'assurance de justifier la valeur marchande de justifier si l'assureur le souhaite.

Pour cette raison également, il est Il est important que le preneur d'assurance informe l'assureur, même pendant la durée de vie de la police, de l'existence d'un risque de perte de valeur. d'informer l'assureur dès que la valeur du marché est inférieure à la somme assurée. tombe. Le contrat d'assurance est alors adapté à la nouvelle somme assurée et la prime est remboursée. et la prime proportionnelle est remboursée. Il en va de même dans le cas où la valeur de marché est supérieure à la somme assurée.

Le L'indemnité donnée par le certificat est la somme assurée ou la juste valeur marchande de la valeur à la date de la perte, la plus faible des deux. Il appartient au titulaire de la police de justifier la valeur du cheval en cas de réclamation, si les assureurs l'exigent. Pour pour cette raison, il est important que l'assuré informe l'assureur pendant la période de période de contrat, lorsque la juste valeur marchande est inférieure à la somme assurée. Le contrat Le contrat d'assurance est alors ajusté avec la nouvelle somme assurée et le prorata est calculé. prime est remboursée. Il en va de même lorsque la juste valeur marchande est dépasse la somme assurée.